Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-collège
Atelier Méditerranéen de l'Environnement, Association
Mme. Claire ESCRIVA

Numéro de dépôt :
3895854
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
e-collège de Atelier Méditerranéen de l\'Environnement

Présentation de la marque e-collège

Déposée le 9 février 2012 par Atelier Méditerranéen de l'Environnement et madame Claire ESCRIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « e-collège » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont Atelier Méditerranéen de l'Environnement, Association domicilié(e) Château de la Mirabelle, 147 avenue William Booth - 13012 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame Claire ESCRIVA domicilié(e) Château de la Mirabelle, 147 avenue William Booth - 13012 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Méditerranéen de l'Environnement, Mme. Claire ESCRIVA domicilié(e) Château de la Mirabelle, 147 avenue William Booth - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque e-collège a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-collège est expirée depuis le 9 février 2022.

Atelier Méditerranéen de l'Environnement a également déposé les autres marques suivantes : kit écolo , LES MINOTS ECOLOS , MEUP Maison de l'Ecologie urbaine et Pratique , kit écolo pratique


Atelier Méditerranéen de l'Environnement, Association - Château de la Mirabelle, 147 avenue William Booth - 13012 - MARSEILLE - France - SIREN 4

Mme. Claire ESCRIVA - Château de la Mirabelle, 147 avenue William Booth - 13012 - MARSEILLE - France


Atelier Méditerranéen de l'Environnement, Mme. Claire ESCRIVA - Château de la Mirabelle, 147 avenue William Booth - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.